Mentions légales

Dernière mise à jour : le 30/06/2026

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1. Éditeur du site

Le Site est édité par :

Maison de Santé Pluriprofessionnelle Caduceus
Forme juridique : Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires
Adresse du siège social : 198 avenue de Lisbonne, 83500 La Seyne-sur-Mer
SIREN : 819 549 155
SIRET (siège social) : 819 549 155 00011
Code NAF/APE : 86.90F — Activités de santé humaine non classées ailleurs
N° TVA intracommunautaire : non applicable (pas de numéro de TVA valide)
Directrice de la publication : Mme Eveline Guardigli
E-mail : contact@mspcaduceus.fr

État des inscriptions

Dénomination	Maison de Santé Pluriprofessionnelle Caduceus
Inscrite (INSEE)	le 30/03/2016
Immatriculée au RNE (INPI)	le 06/04/2016
SIREN	819 549 155
SIRET du siège social	819 549 155 00011
N° TVA intracommunautaire	Pas de n° TVA valide
N° EORI	Pas de n° EORI valide
Activité principale (NAF/APE)	Activités de santé humaine non classées ailleurs
Code NAF/APE	86.90F
Activité principale (NAF 2025)	Autres activités pour la santé humaine n.c.a. (86.99Y)
Adresse postale	198 avenue de Lisbonne, 83500 La Seyne-sur-Mer
Forme juridique	Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
Effectif salarié	3 à 5 salariés, en 2023
Catégorie d'entreprise	Petite ou Moyenne Entreprise (PME), en 2023
Date de création	30/03/2016

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

Hostinger
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : www.hostinger.fr/contact

3. Conception et développement

Le Site a été conçu et développé par :

Luca Defendini
184 rue Marc et Yvonne Baron, 83000 Toulon
SIRET : 882 828 809 00013
E-mail : contact@lucadefendini.com
Téléphone : 07 86 24 16 93

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, mise en page, etc.) est la propriété exclusive de la MSP Caduceus ou de ses partenaires, sauf mentions contraires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la MSP Caduceus, sauf pour les exceptions prévues par la loi (notamment l'usage strictement personnel et privé).

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles des utilisateurs du Site sont détaillées dans la Politique de confidentialité du Site, accessible depuis le pied de page.

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6. Cookies

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7. Limitation de responsabilité

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Important : les informations présentées sur le Site sont fournies à titre informatif et ne sauraient se substituer à un avis médical professionnel. Pour toute question relative à votre santé ou à votre prise en charge, nous vous invitons à consulter directement un professionnel de santé.

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8. Liens hypertextes

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Toute création de lien hypertexte vers le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable de la MSP Caduceus, contactable à l'adresse contact@mspcaduceus.fr.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Maison de Santé Pluriprofessionnelle Caduceus
198 avenue de Lisbonne, 83500 La Seyne-sur-Mer
contact@mspcaduceus.fr